Traité sur l'utilisation du Satomisateur

Oyé Oyé !

Suite à l'échec de l'Assemblée de Celestus et à l'incompréhension de nombreux Seigneurs face à notre volonté de trouver d'autres voies d'ententes entre les Nations, la Citadelle relance un débat sur un Traité de limitation de l'usage du Satomisateur.

L'objectif devra être d'éviter toute satomisation de colonie habitée. Nous nous opposerons fermement à toute tentative de la part de qui que ce soit, et refusons de satomiser une colonie nous-même à moins d'y être acculé.

Je propose donc de débattre ici dans un premier temps des grandes lignes du futur traité.

Je commence par un apparté : Le préambule du l'autre Traité n'étant pas protégé par des droits d'auteur, qui se trouve être moi-même, je propose de le réutiliser.

Sinon, pour le reste, je pense qu'il faut limiter le nombre de signature. Non pas en fixant une limite maximale, mais en choisissant les nouveaux signataires parmi ceux qui en ferait la demande. D'une nous aurons une plus grande cohésion, être obligé de se réunir ne serait-ce que pour dire "oui" et retourner au buffet est déjà assez conséquent. De deux, cela montrera aux autres Nations que justement, nous avons une certaine cohésion. Cela ne signifiera pas que nous serons alliés, simplement que lorsqu'il sera question de la satomisation d'une colonie, nous mettreons les vieilles rancœurs de côté.
Je crois aussi qu'il faudra pouvoir décider d'exclure un membre. Sur vote positif des trois quarts d'entre nous, par exemple.

D'autre part, les articles un et deux peuvent selon moi rester en l'état. Il suffira de rajouter quelques détails :
1/ La satomisation d'une colonie devra être décidée par nous tous (majorité écrasante).
2/ Dès que nous avons connaissance d'une satomisation, ou d'une tentative, nous nous réunissons afin de décider des mesures à prendre. Cela n'empêche pas les actions militaires unilatérales...

L'article trois devrait être modifier suivant que nous laissons ou non tout le monde signer.

L'article 4 peut être laissé, je pense...

Enfin, j'aimerais préciser que nous avons signer un autre Traité. Ce dernier n'est en rien annulé... Mais puisque nous ne devrions pas le contredire, ça ne devrait pas poser de soucis.

Messieurs, Mesdames, MesUCQM, à vous !

Effectivement, les réactions sur le Traité à l'Assemblée nous font perdre du temps et de la crédibilité.

La Satomisation est une merveille, avec un revers à la médaille. Il n'est pas question d'interdire son utilisation. Juste d'éviter que des génocides se produisent en toute impunité. Satomiser une planète n'est pas interdit, puisque cela est nécessaire pour développer la maitrise du temps. Mais une satomisation dans le but de tuer est à exclure.

La Haute Vassalité ne possède même pas de satomisateur, bien que notre empire soit suffisamment développer pour le produire. Mais nous ne le souhaitons pas. Cela vous donne notre avis sur la question, s'il était encore nécessaire de développer.

Nous sommes d'accord avec le seigneur Baley pour un conseil (restreint) qui se devra de montrer un front uni [voir l'ONU IRL à mon avis]. Nous attendons les autres signataires du Traité qui voudront se manifester.

L'ambassadrice d'Amarame ce levât et s'adressa à la foule.

Hier soir je fut contacté par l'unité protocolaire virtuel Mortbise, il m'a expliqué ce qui c'est passé à l'assemblé universelle. En mon état d'ambassadrice, je parlerais ici au nom de mon peuple en vous communiquant notre méprit pour les civilisation qui ne voie, dans le satomiseur, qu'une arme de guerre et de destruction. Nos maisons sont déjà équipé de petit synthétiseur de matière, nos vaisseau peuvent crée des pièces de rechange grâce à cette technologie et nous somme sur la voie de développé la satomisation a très grande échelle. Cette technologie est très dangereuse et seul les peuple les plus civilisé devrais pouvoir l'utiliser, mais ceci est une vaine demande. Ce pourquoi il est de notre devoir, nous peuple civilisé, de combattre le chaos engendré par les civilisations hostile. Mais trêves de long discourt et passons a l'essentiel. Je vous appuis moi et tout l'empire du savoir lorsque vous dites que nous devons choisir qui signeras se traité. En effet, qui peut affirmé ici que tout les signataire du traité de l'assemblé étais franc dans leur discourt et honnête lorsqu'ils prêtèrent serment sur le traité. Celons mortbise, le traité étais suffisamment claire pour être comprit par le communs des mortels, seul l'article trois est a revoir. Merci de m'avoir écouté et tout le peuple de l'empire vous félicite pour le travaille que vous faite pour faire régné l'ordre au sein de cette univers chaotique.

Nentaya, l'ambassadeur de Nendalawen, se leva alors à son tour :

-"Messieurs et Mesdames, je suis Nentaya de l'empire de Nendalawen, signataire du traité de limitation sur le satomisateur mis en place à l'assemblée, et malheureusement coupé de toute possibilité d'évolution par la présence de nombreuses consciences très peu porté sur ce que l'on nomme "la reflexion"."

-"Aussi le Seigneur Nickitchi m'a il chargé de représenté ses idées et ses motivations quant à l'évolution d'un traité qu'il juge nécessaire, et qu'il soutiendra.

Article 1 :
Nous, signataires du présent Traité, nous interdisons toute utilisation du Satomisateur à l'encontre de quelque colonie que se soit, sauf cas extrêmes mentionnés ci-après.

Article 2 :
Nous, signataires du présent Traité, nous engageons à combattre toutes les formes de génocides. Quiconque détruira une colonie se verra poursuivie par nous. Nous nous engageons ainsi à tout mettre en œuvre pour faire cesser la Destruction. La satomisation pourra être envisagée en ultime recours, lorsque tout le reste aura échoué.

Article 3 :
Tout Seigneur, Dirigeant, Représentant, Guilde, Organisation peut signer le présent Traité, s'engageant ainsi à le respecter.

Article 4 :
Les signataires feront connaître le présent Traité afin de sensibiliser les Nations aux problèmes que pourrait causer une mauvaise utilisation du Satomisateur.

"

-"Le seigneur Nickitchi voit toujours d'un bon oeil l'affinement des conditions d'utilisation du satomisateur en cas extrême. Aussi nous disposerions d'une base fixe sur laquelle juger, ce qui pourrait justement éviter le contournement de ses préceptes par les membres qui l'auraient eux même ratifié. Il ne s'agira bien sûr que d'une sécurité supplémentaire, mais qui semble nécessaire au vue des discours tenus à l'assemblée, ne laissons aucune chance à un quelconque contournement des articles du traité ! Aussi nous sommes favorables aux propositions du seigneur Baley."

-"Nous sommes bien entendu favorables à la création d'un comité plus restreint, aussi l'empire de Nendalawen serait heureux d'en faire partie. Aussi proposons nous un errata de l'article 3 :

Article 3.1 :
Tout Seigneur, Dirigeant, Représentant, Guilde, Organisation peut signer le présent Traité, s'engageant ainsi à le respecter. La ratification devra toutefois passé par une demande préalable au Conseil de Délibération sur le Traité de Limitation, et par un vote favorable de cette assemblée.

Ainsi que deux articles complémentaires :

Article 3.2 :

Le CDTL, ou Conseil de Délibération sur le Traité de Limitation sera composé des signataires les plus aptes du dit traité. Cette assemblée ne sera pas limitée dans le nombre de Conseillers, mais chaque adhésion à ce Conseil devra être préalablement votée par les membres en place.

Article 3.3 :

Un vote interne au CDTL pourra sanctionner, voir exclure un membre de ce dernier au terme d'un jugement adapté aux circonstances.

Traité de Limitation de l'Usage du Satomisateur :

Les développements technologiques de ces derniers siècles ont permis une avancée considérable dans de nombreux domaines, tels que les transports, l'extraction des minerais, la collecte et le stockage de l'énergie, l'écologie, ou encore le confort domestique.
Malheureusement, ces nombreuses découvertes ont vu apparaître dans le même temps des applications militaires. Notre Univers est déjà constamment sous tension. Les flottes militaires sont de plus en plus impressionnantes et nombreuses et les secteurs miniers n'ont jamais été autant à découvert. Les guerres, et les escarmouches font chaque jour de nouvelles victimes.
Cependant, une technologie qui tenait du rêve il y a encore peu de temps a fait son apparition. Elle permet des miracles, mais se trouve être porteuse d'un germe Chaotique bien plus menaçant. Nous, signataires du présent Traité, affirmons notre désapprobation face à l'utilisation malfaisante des nouvelles technologies.

Article 1 :

Nous, signataires du présent Traité, nous interdisons toute utilisation du Satomisateur à l'encontre de quelque colonie que se soit, sauf cas extrêmes mentionnés ci-après.

Article 2 :

Nous, signataires du présent Traité, nous engageons à combattre toutes les formes de génocides. Une concertation du CDTL défini ci-après à laquelle tout membre pourra apporter son avis devra décider des actions communes à mener en cas de satomisation d'une colonie. Ces actions devront être échelonnées, de la mise en garde à l'action militaire. Une satomistion pourra être envisagée pour faire cesser la Destruction sur l'avis unanime du CDTL.

Article 3.1 :

Tout Seigneur, Dirigeant, Représentant, Guilde, Organisation peut signer le présent Traité, s'engageant ainsi à le respecter. La ratification devra toutefois passer par une demande préalable au Conseil de Délibération sur le Traité de Limitation, et par un vote favorable de cette assemblée(majorité des deux tiers).

Article 3.2 :

Le CDTL, ou Conseil de Délibération sur le Traité de Limitation sera composé des signataires les plus aptes dudit traité. Cette assemblée ne sera pas limitée dans le nombre de Conseillers, mais chaque adhésion à ce Conseil devra être préalablement votée par les membres en place à l'unanimité.

Article 3.3 :

Un vote interne au CDTL (à l'unanimité) pourra sanctionner, voire exclure un membre de ce dernier au terme d'un jugement adapté aux circonstances.

Article 4 :

Les signataires feront connaître le présent Traité afin de sensibiliser les Nations aux problèmes que pourrait causer une mauvaise utilisation du Satomisateur.

Les signataires :


Les Conseillers :

Voilà pour la proposition. Je pense qu'au vu des récents évènements, il faudrait se dépêcher. Pour le CDTL, commençons par un membre de chaque Guilde fondatrice, à savoir nous quatre.

Ma voix est favorable à cette nouvelle version du traité. Nendalawen est également pour l'établissement des 4 personnages ici présent -ou représenté- au rôle de Conseiller.

nous amarame somme du même avis.

[HRP] quoi qu'il serais peut-être possible de faire une modification simple mais je ne suis pas sûr et qui serais lier a notre marge de manœuvre. C.F. TNP (traité de non prolifération des arme nucléaire) où les membre signataire s'engage a protégé et assisté les pays victime de l'arme nucléaire ou tout simplement menacé par elle. Ajouté une close similaire pourrais nous donné toute liberté de mouvement même lorsque les 2 partie concerné ne sont pas signataire du traité. Enfin bon sa reste a voir, mais comme notre traité est du même type il serais de bon ton de s'en inspiré un brins, ont sais jamais.[Hrp]

[HRP] Bonne idée au vue des réaction actuelle sur le forum officiel... Je rajoute ça à l'article 2, histoire de préciser sa première phrase.[/HRP]

Bonjour à tous je permet un petit apparté HRP à ce sujet.

Le TNP c'est très bien mais regardez ce que ca a donné, on interdit à quiqonque de posséder l'arme nucléaire horsmis les 5 puissances du Conseil de sécurité de l'ONU.
La France, La Chine, La Russie, la Grande Bretagne, et nos "amis" des usa.
Le TNP n'a par ailleurs jamais été beaucoup respecté.
Suffit de voir les stocks impressinant que se trimballent les Russes et surtout les Ricains, le TNP a été signé par deux fois durant la Guerre froide et on en est quasimment toujours au même point.

Qu'est ce que cela donne?
Au nom de bonnes intentions, on se retrouve avec une clique de mafieux qui s'accorde le droit de posséder le pouvoir d'anéantir toute vie sur Terre, en vertu du fait qu'ils seraient des démocraties éclairées...

Pour la Russie et la Chine il est évident que ce n'est pas le cas. De mon point de vue les USA se comportent comme un peuple de barbares depuis la fin de la IIeme guerre et n'ont de démocratie que le nom.

Réfléchissez bien à la façon dont vous tenez à gérer ce Traité, mettre le pouvoir entre les mains d'un groupe de cette façon...c'est risqué.


Bon je pense pas que mon post soit très utile mais bon, j'avais envie d'un bon vieux pavé ^^
Et puis les USA m'énervent en ce moment, pourquoi passer a coté d'une bonne occasion de les critiquer (Burn Holywood Burn :p )

Je donne ma voix pour ce Traité, et accepte éventuellement d'apporter toutes les modifications nécessaires.

Que règne la Vie!

en fait CKCCP l'article VI du TCP stipule qu'il devras être fait des négociation sur le désarmement nucléaire complet de toute les partie au traité en possessions desdites arme nucléaire. Bien que ce ne soit pas une grande réussite a ce jour le traité vise les destruction des armes. Et aussi c'est normale pour un traité de non prolifération d'interdire la possession d'arme nucléaire au autre nation, surtous au vue du dit article VI

ps je vais lire le traité de nombreuse fois et tenté d'écrire une version comprenant le moins de faille possible pour nous. Souhaité moi bonne chance

[bon fini les HRP]

Les Nations qui conclue le présent Traité, ci-après dénommées les "Parties au Traité",

Au vue de la puissance destructrice de la technologie dite de "satomisation", (procédé à la fin duquel de l'énergie pure peut être transposé en matière solide) et des conséquence de sont utilisation au sein d'une guerre, les présente parties chercherons des solutions à la démilitarisation de ladite technologie.

Participant à la recherche, dans un but pacifique, lier au développement, non militaire, de ladite technologie ci-haut citer; aidant les Nations en possession de ladite technologie dans la recherche et le développement de cette même technologie dans un but pacifique uniquement.

Au vue des avantages des produits et sous produits lier à la technologie de satomisation, et de l'utilité desdits produits et de leur développement, les membres signataire s'engage a assisté toute nation désirant développer ladite technologie à des fins de recherche et de développement pacifique uniquement.


Sont convenue de ce qui suit:

Article premier:

1.Les Parties au Traité s'engage à n'utiliser le système de satomisation sous aucun prétexte, excepté cas particulier expliqué ci-après, contre un monde peuplé dans aucune circonstance que ce soit.

2.Les Parties au Traité s'engage par la même à poursuivre toute personne usant de la technologie de satomisation contre des mondes habités et ce que la personne victime soit signataire ou non du présent traité.

3.Les Partie au Traité s'engage par ce présent traité à usé de tout les moyens possible, comprenant le désarmement complet par la force, sur toute nation usant de ladite technologie à des fins militaire et destructrice.

4.Les Partie au Traité s'engage par ce même traité à n'utiliser la satomisation que, suite à la mise en oeuvre de tout les moyens possible, si tout recours à échouer et le cas échéant uniquement suite a une décision unanime comptant pour les deux tiers des Parties au Traité ainsi que la totalité des conseillers lier au présent traité.

Article II:

1.Toute nation, doté ou non de la technologie de satomisation, peut être signataire du présent traité et déposé une demande officiel jugé par les conseillers ci-bas traité.

2.Les nations ayant participé à la rédaction du présent traité seront considéré comme conseillers et ce jusqu'à décision ultérieur lors d'une seconde discutions sur le présent traité et sont application juridique.

Article III:

Toute les Parties au Traité peuvent proposer un amendement au présent traité, cette dernière devras être étudier par les conseillers puis exposé au reste des parties et soumis à un vote populaire; de ce dernier deux tiers des parties au traité devra répondre favorablement audit amendement pour que ce dernier soit accepté et inclus dans le présent traité.

Article IV:

1.Les Parties au Traité peuvent, et ce à tout moment, demandé à quitter le présent traité si ladite Parties au Traité considèrent le présent traité comme source d'un danger réel pour sa nation.

2.Les Parties au Traité volant y renoncé devront donné un préavis de (à déterminé) au CDTL (Conseil de Délibération sur le Traité de Limitation).

3.Les Parties au traité ayant renoncé au présent traité ne pourront y revenir sans un autorisation du CDTL, cette dernière pouvant être renversé par un vote populaire des Parties au Traité à raison des deux tiers des Parties.
__L'autorisation du CDTL, si-haut citer, devra être unanime et résultera d'une enquête sur les motivation du Partie si-mentionner ayant renoncer au présent traité.



En foi de quoi les sous-signé, habiliter à le faire signe le traité au nom de sa nation propre.

Signé à la Citadelle en l'an (reste a noté)



signature

x_________________________
(nom en lettre mouler)


Nom de la nation signataire:

________________________________

voila un premier jet je suis sur qu'il reste des modifications

Mortbise(UCQM1)[NCIS] a écrit:

Les Nations qui concluent le présent Traité, ci-après dénommées les "Parties au Traité",

Au vue de la puissance destructrice de la technologie dite de "satomisation", (procédé à la fin duquel de l'énergie pure peut être transposée en matière solide) et des conséquences de son utilisation au sein d'une guerre, les présentes parties chercheront des solutions à la démilitarisation de ladite technologie.

Participant à la recherche, dans un but pacifique, lié au développement, non militaire, de ladite technologie ci-haut citée; aidant les Nations en possession de ladite technologie dans la recherche et le développement de cette même technologie dans un but pacifique uniquement.

Au vue des avantages des produits et sous produits lié à la technologie de satomisation, et de l'utilité des dits produits et de leur développement, les membres signataires s'engagent à assister toute nation désirant développer ladite technologie à des fins de recherche et de développement pacifique uniquement.


Sont convenu de ce qui suit:

Article premier:

1.Les Parties au Traité s'engagent à n'utiliser le système de satomisation sous aucun prétexte, excepté cas particulier expliqué ci-après, contre un monde peuplé dans aucune circonstance que ce soit.

2.Les Parties au Traité s'engage par la même à poursuivre toute personne usant de la technologie de satomisation contre des mondes habités et ce, que la personne victime soit signataire ou non du présent traité.

3.Les Parties au Traité s'engagent par ce présent traité à user de tous les moyens possibles, comprenant le désarmement complet par la force, sur toute nation usant de ladite technologie à des fins militaires et destructrices.

4.Les Partie au Traité s'engagent par ce même traité à n'utiliser la satomisation que suite à la mise en œuvre de tous les moyens possibles, si tout recours a échoué et le cas échéant uniquement suite à une décision unanime comptant pour les deux tiers des Parties au Traité ainsi que la totalité des conseillers liés au présent traité.

Article II:

1.Toute nation, dotée ou non de la technologie de satomisation, peut être signataire du présent traité et peut déposer une demande officielle jugé par les conseillers ci-bas traités.

2.Les nations ayant participé à la rédaction du présent traité seront considérées comme conseillers et ce jusqu'à décision ultérieure lors d'une seconde discution sur le présent traité et son application juridique.

Article III:

Toute les Parties au Traité peuvent proposer un amendement au présent traité, ce dernier devra être étudié par les conseillers puis exposé au reste des parties et soumis à un vote populaire; de ce dernier deux tiers des parties au traité devra répondre favorablement audit amendement pour que ce dernier soit accepté et inclus dans le présent traité.

Article IV:

1.Les Parties au Traité peuvent, et ce à tout moment, demander à quitter le présent traité si ladite Parties au Traité considère le présent traité comme source d'un danger réel pour sa nation.

2.Les Parties au Traité voulant y renoncer devront donner un préavis de (à déterminé) au CDTL (Conseil de Délibération sur le Traité de Limitation).

3.Les Parties au traité ayant renoncé au présent traité ne pourront y revenir sans une autorisation du CDTL, cette dernière pouvant être renversée par un vote populaire des Parties au Traité à raison des deux tiers des Parties.
__L'autorisation du CDTL, ci-haut citer, devra être unanime et résultera d'une enquête sur les motivation du Parti ci-mentionné ayant renoncé au présent traité.



En foi de quoi les sous-signés, habilité à le faire signent le traité au nom de sa nation propre.

Signé à la Citadelle en l'an (reste a noté)



signature

x_________________________
(nom en lettre mouler)


Nom de la nation signataire:

________________________________

voila un premier jet je suis sur qu'il reste des modifications

J'ai corrigé quelques fautes, et donc effectué une analyse approfondie. Je suis donc tout à fait pour.

Je souhaite donc que nous le ratifions, et que nous le mettions en circulation, pour que chacun sache. Bien entendu, en enlevant la possibilité des Seigneurs de le ratifier sans notre vote. Par ailleurs, il nous faut un membre de plus pour être impaire.

Nous pourrions aussi changer la majorité des 2/3 en majorité des 3/4, ce qui donnerait une valeur indéniables aux modifications du traité, car très peu trouverai à y redire.

J'affiche de nouveau mes pensées favorables à l'égard de ce traité, qui selon moi, sera prêt à apparaître au grand jour d'ici peu.

Je suis contre plusieurs points.

Tout d'abord j'aimerais faire valoir qu'il est assez compliqué pour quelqu'un qui n'a pas suivi les débat de comprendre ce qu'il en ai...

D'autre part, vous parlez de démilitarisation et compagnie. Restreignons-nous à la satomisation de planètes habitées (hors recherche).

A part ça, sur le fond, je suis complètement pour (avec les 3/4).

Pour la complexité du texte, il faut rappeler que c'est un texte de loi, aussi le résumé qui le précède me semble il assez clair pour que les intéressés comprennent bien l'enjeu de cet écrit.

Nous pourrions - si cela s'avérait nécessaire - procéder à une simplification des propos, mais cela sera sans doute porteur de l'ambiguïté qui miroitait dans le premier traité débattu à l'assemblée ...

Pour la complexité, justement, un Vaati en combo avec Adol, ça nous donne des heures de débats insipide pour ne pas réussir à leur faire comprendre ce qu'on veut dire. Faisons clair et simple.

Quant aux ambiguïtés, y'en a dans la proposition que vous vous apprêtiez à ratifier ?

si ont fait un texte trop simple il ne sert a rien, vous avez vous tous ce que les autre ont fait pour nous empêché d'agir sur le fofo off. Un texte de loi doit être complexe et répétitif au maximum pour prendre en compte toute les possibilité d'échappatoire. Si ont le simplifie trop il deviens inutilisable, mais si il deviens asse complexe vous voulez pas vous en servir. Baley si tu veux que le traité marche il doit tout prendre en compte, même la plus petite sortie possible. Oui il risque d'y avoir encore des ambigüités, je suis pas juriste non plus.

De toute façons, excepté pour les signataire il n'y a que l'article premier qui compte et je le trouve suffisamment claire.

1 nous ne satomiserons jamais une colonie (exception spéciale définie plus tard)
2 nous poursuivront toute personne qui satomise une colonie, même si la victime na pas signé le traité
3 nous nous accordont le droit de faire usage de la force si nécessaires
4 si tout a échouer nous porrons envisagé la possibilité de devoir, après un vote, faire usage du satomiseur, mais ce avec une majorité écrasante (je suis aussi d'avis de faire passé au 3/4) et tout les conseiller du même avis.

pour le reste c'est juste les formalité lier au traité et au signataires.

et finalement baley l'intro c'est plus du bla-bla qu'autre chose, nous ne voulons pas que sa serve d'arme non? alors ont doit démilitarisé la satomisation sinon c'est que nous acceptons le fais que ce soit une arme, le reste c'est pour faire jolie en gros sa dit que nous ne nuirons pas au recherche et que nous pouvont le louer tant que ce n'est pas dans un but militaire. Comme j'ai dit c'est pour faire jolie et évité des action en justice innutile. Il reste des modif bien des modif a faire, en fait c'est juste un ébauche de ce que devrais être ce traité.

Moi je dit travaillons a le finir une bonne foie pour toute et qu'à l'avenir ont puisse s'en servir sans problème au tribunal.

Des actions en justice ? Celui qui intente une action en justice, il n'a rien compris. Elle n'existe pas la justice en question.

Je suis contre cette démilitarisation. Cela signifie que nous voulons démanteler les satomisateurs, ce qui n'est pas le cas. Sans compter que je ne suis pas contre le fait d'utiliser la satomisation de façon militaire. Je ne jurerais pas que je ne satomiserais jamais un secteur ennemis, pour exploser une flotte à moindre frais par exemple...

Ensuite, autant être précis ? Soit...

1.Les Parties au Traité s'engage à n'utiliser le système de satomisation sous aucun prétexte, excepté cas particulier expliqué ci-après, contre un monde peuplé dans aucune circonstance que ce soit.

4.Les Partie au Traité s'engage par ce même traité à n'utiliser la satomisation que, suite à la mise en oeuvre de tout les moyens possible, si tout recours à échouer et le cas échéant uniquement suite a une décision unanime comptant pour les deux tiers des Parties au Traité ainsi que la totalité des conseillers lier au présent traité.

Si je signe, pas le droit de créer un trou noir, ni une nouvelle colonie avec un continent à mon effigie.

3.Les Partie au Traité s'engage par ce présent traité à usé de tout les moyens possible, comprenant le désarmement complet par la force, sur toute nation usant de ladite technologie à des fins militaire et destructrice.

Ca, c'est ce que je disais au-dessus.

Etre précis ?

Article 3.1 :
Tout Seigneur, Dirigeant, Représentant, Guilde, Organisation peut signer le présent Traité, s'engageant ainsi à le respecter. La ratification devra toutefois passer par une demande préalable au Conseil de Délibération sur le Traité de Limitation, et par un vote favorable de cette assemblée(majorité des deux tiers).

C'était plus précis que ton II.1.

Bref, c'est pas tout à fait tout, mais presque. Lisez et comprenez avant de dire oui (le pense à La Fouine et Nitchiki :p). La forme est certes beaucoup plus belle, mais le fond n'est pas encore bon.
On peut faire un mixte des deux et voir ce que ça donne...

A part ça, je propose 7 jours de préavis, et le préavis devra être donné à tout le monde. C'est une bonne idée, de laisser la possibilité de partir... -_-'
Pour la réintégration, disons que le même processus que pour l'entrée suffira.

Pour l'amendement, je propose qu'il soit soumis à l'ensemble des signataires dès le début, mais qu'il faille l'unanimité des Conseillers et les 3/4 des membres. D'ailleurs, un Conseiller est aussi un membre ?
L'article 2.2 pourrait devenir : Les nations ayant participé à la rédaction du présent traité seront considérées comme membres du CDTL. Un vote unanime du CDTL pourra voir la nomination d'une autre Nation parmi les membres. L'unanimité moins une voix sera requise pour l'exclusion d'un conseiller.
Membres actuels : blabla


C'est tout pour le moment.

Baley a écrit:Des actions en justice ? Celui qui intente une action en justice, il n'a rien compris. Elle n'existe pas la justice en question.

Je suis contre cette démilitarisation. Cela signifie que nous voulons démanteler les satomisateurs, ce qui n'est pas le cas. Sans compter que je ne suis pas contre le fait d'utiliser la satomisation de façon militaire. Je ne jurerais pas que je ne satomiserais jamais un secteur ennemis, pour exploser une flotte à moindre frais par exemple...

La démilitarisation ne sera qu'une option parmis tant d'autre à utiliser contre les utilisateur à mauvais escient du satomisateur, je ne vois pas en quoi cela vous gène seigneur Baley. Si un seigneur est dangereux, il faut bien mettre tout les moyens en oeuvre pour stopper son action n'est ce pas ? Et si nous n'avons pas les moyens de détruire un satomisateur basé sur une planète mère, d'autre moyens peuvent être mis en oeuvre, la démilitarisation ou la destruction des structures orbitale en font partie.

Ensuite, autant être précis ? Soit...

1.Les Parties au Traité s'engage à n'utiliser le système de satomisation sous aucun prétexte, excepté cas particulier expliqué ci-après, contre un monde peuplé dans aucune circonstance que ce soit.

4.Les Partie au Traité s'engage par ce même traité à n'utiliser la satomisation que, suite à la mise en oeuvre de tout les moyens possible, si tout recours à échouer et le cas échéant uniquement suite a une décision unanime comptant pour les deux tiers des Parties au Traité ainsi que la totalité des conseillers lier au présent traité.



Si je signe, pas le droit de créer un trou noir, ni une nouvelle colonie avec un continent à mon effigie.

Je ne vois pas ce qui vous en empêche, étant donné que vous n'utilisez pas le satomisateur contre une colonie. Cependant il serait bon de préciser le 4. par :

"Dans le cadre d'une réaction à la dites utilisation du satomisateur à l'encontre d'un monde habité par un autre seigneur. Les Partie au Traité s'engage par ce même traité à n'utiliser la satomisation que, suite à la mise en oeuvre de tout les moyens possible, si tout recours à échouer et le cas échéant uniquement suite a une décision unanime comptant pour les deux tiers des Parties au Traité ainsi que la totalité des conseillers lier au présent traité."

Etre précis ?

Article 3.1 :
Tout Seigneur, Dirigeant, Représentant, Guilde, Organisation peut signer le présent Traité, s'engageant ainsi à le respecter. La ratification devra toutefois passer par une demande préalable au Conseil de Délibération sur le Traité de Limitation, et par un vote favorable de cette assemblée(majorité des deux tiers).


C'était plus précis que ton II.1.

Il est vrai que nous avons laisser échapper ceci, je propose donc de remplacer l'article II.1 par l'article cité plus haut ^^

A part ça, je propose 7 jours de préavis, et le préavis devra être donné à tout le monde. C'est une bonne idée, de laisser la possibilité de partir... -_-'
Pour la réintégration, disons que le même processus que pour l'entrée suffira.

Pour l'amendement, je propose qu'il soit soumis à l'ensemble des signataires dès le début, mais qu'il faille l'unanimité des Conseillers et les 3/4 des membres. D'ailleurs, un Conseiller est aussi un membre ?
L'article 2.2 pourrait devenir : Les nations ayant participé à la rédaction du présent traité seront considérées comme membres du CDTL. Un vote unanime du CDTL pourra voir la nomination d'une autre Nation parmi les membres. L'unanimité moins une voix sera requise pour l'exclusion d'un conseiller.

Cela me semble correct, et je propose que les conseillers ne participent au vote populaire QUE lorsqu'un vote de CDTL n'est pas réclamer par l'article du traité correspondant à la situation. Aussi il pourront toujours faire valoir leur opinion, reste à savoir si leur voix compte double...

Je suis aussi pour la simplification de l'entrée d'un seigneur qui serait parti "volontairement", il est clair que la réincertion d'un membre exclu doit passé par un vote du CDTL, à l'unanimité. Nous devrions aussi débattre de la possibilité (ou non) de devenir conseiller après avoir quitté le conseil de quelque manière que ce soit.

Non, je ne pense pas que leur voix doit compter double. Déjà un droit de veto sur les amendements, c'est pas mal...

Pour votre première remarque, je vous demanderais de relire le préambule. Il ne transcrit pas mes opinions actuelles car comme je l'ai fait remarquer, je ne m'engagerais pas à ne pas satomiser un secteur. Un préambule, ce n'est pas que du blabla !

Les Nations qui concluent le présent Traité, ci-après dénommées les "Parties au Traité",

(A modifier !) Au vue de la puissance destructrice de la technologie dite de "satomisation", (procédé à la fin duquel de l'énergie pure peut être transposée en matière solide) et des conséquences de son utilisation au sein d'une guerre, les présentes parties chercheront des solutions à la démilitarisation de ladite technologie.

Participant à la recherche, dans un but pacifique, lié au développement, non militaire, de ladite technologie ci-haut citée; aidant les Nations en possession de ladite technologie dans la recherche et le développement de cette même technologie dans un but pacifique uniquement.

Au vue des avantages des produits et sous produits lié à la technologie de satomisation, et de l'utilité des dits produits et de leur développement, les membres signataires s'engagent à assister toute nation désirant développer ladite technologie à des fins de recherche et de développement pacifique uniquement. (/A modifier !)


Sont convenu de ce qui suit:

Article premier:

1.Les Parties au Traité s'engagent à n'utiliser le système de satomisation contre un monde peuplé dans aucune circonstance que ce soit, excepté cas particuliers expliqués ci-après.

2.Les Parties au Traité s'engage par la même à poursuivre toute personne usant de la technologie de satomisation contre des mondes habités et ce, que la Nation victime soit signataire ou non du présent Traité.

3.Les Parties au Traité s'engagent par ce présent Traité à user de tous les moyens possibles, comprenant le désarmement complet par la force, sur toute nation usant de ladite technologie afin de détruire des colonies habitées.

4.Les Partie au Traité s'engagent par ce même Traité à n'utiliser la satomisation contre un monde habité que suite à la mise en œuvre de tous les moyens possibles, si tout recours a échoué et le cas échéant uniquement suite à une décision comptant pour les deux tiers des Parties au Traité ainsi que la totalité des Conseillers (ci-dessous décrit) liés au présent Traité.

Article II:

1.Les Nations ayant participées à la rédaction du présent Traité seront considérées comme membres du CDTL (Conseil de Délibération sur le Traité de Limitation) et appelé Conseillers. Un vote unanime du CDTL pourra voir la nomination d'une autre Nation parmi les membres. L'unanimité moins une voix sera requise pour l'exclusion d'un Conseiller.
Membres actuels :

• Le Seigneur Baley de la Citadelle
  
• Le Commandant La Fouine, des LCT
  
• L'UCQM de l'Empire de la Connaissance
  
• Le Seigneur Nickitch de l'IRCB

2.Tout Seigneur, Dirigeant, Représentant, Guilde, Organisation peut signer le présent Traité, s'engageant ainsi à le respecter. La ratification devra toutefois passer par une demande préalable au Conseil de Délibération sur le Traité de Limitation, et par un vote favorable de cette assemblée(majorité des deux tiers).



Article III:

Toute les Parties au Traité peuvent proposer un amendement au présent traité, ce dernier devra être exposée à toutes les Partie au Traité. Les conseillers devront se prononcer à l'unanimité pour l'amendement, de même que les trois quarts des autres Parties au Traité devront répondre favorablement audit amendement pour que ce dernier soit accepté et inclus dans le présent traité.

Article IV:

1.Les Parties au Traité peuvent, et ce à tout moment, demander à quitter le présent traité si ladite Parties au Traité considère le présent traité comme source d'un danger réel pour sa nation.

2.Les Parties au Traité voulant y renoncer devront donner un préavis de sept jours aux autres Parties au Traité.

3.Les Parties au Traité ayant renoncé au présent traité pourront y revenir en suivant la même démarche que les nouveaux candidats.



En foi de quoi les sous-signés, habilité à le faire signent le traité au nom de sa nation propre.

Signé à la Citadelle en l'an (reste a noté)



signature

x_________________________
(nom en lettre mouler)


Nom de la nation signataire:

________________________________

Pour ma part, il ne manque que quelques modifications du préambule.

Au vue de la puissance destructrice de la technologie dite de "satomisation", (procédé à la fin duquel de l'énergie pure peut être transposée en matière solide) et des conséquences de son utilisation à mauvais escient, les présentes parties chercheront des solutions à la limitation d'utilisation de ladite technologie.

Aussi les Signataires du dit traité s'engageront à lutter contre l'utilisation du satomisateur contre une quelconque colonie ou tout autre génocide en général. Participant à la recherche, dans un but pacifique, lié au développement avant tout de ladite technologie ci-haut citée; aidant les Nations en possession de ladite technologie dans la recherche et le développement de cette même technologie.

Au vue des avantages des produits et sous produits lié à la technologie de satomisation, et de l'utilité des dits produits et de leur développement, les membres signataires s'engagent à assister toute nation désirant développer ladite technologie à des fins de recherche et de développement pacifique, afin d'éviter toute utilisation du satomisateur contre des mondes habités.

PS : Vous avez oublier un "i" à mon nom ^^

Bon comme je le disais a la fin de mon premier jet sur le nouveau traité il n'étais qu'une ébauche. je trouve triste le seigneur LaFouine est accepté de le signé si vite alors que même moi ne l'aurais fait. N'empêche que sur un points vous avez raison. La démilitarisation est un terme un peut fort. Je n'avais pas pensé à la destruction d'un simple secteur où se trouverais une flotte. Je vous laisse donc décidé des modifications au préambule, dans l'espoir qu'une fois ce traité signé nous puissions finir la mise en place d'un justice fonctionnel.

Commencez donc par juger ma proposition précédent votre réponse seigneur MortBise, votre avis est aussi important dans le débat.

gome nasai je n'avais pas vue cette dernière.

nickitchi a écrit:Au vue de la puissance destructrice de la technologie dite de "satomisation", (procédé à la fin duquel de l'énergie pure peut être transposée en matière solide) et des conséquences de son utilisation à mauvais escient, les présentes parties chercheront des solutions à la limitation d'utilisation de ladite technologie. (sa me vas)

Aussi les Signataires du dit traité s'engageront à lutter contre l'utilisation du satomisateur contre une quelconque colonie ou tout autre génocide en général.* Participant à la recherche, dans un but pacifique, lié au développement avant tout de ladite technologie ci-haut citée; aidant les Nations en possession de ladite technologie dans la recherche et le développement de cette même technologie.
(*ceci n'est pas un traité éthique les Génocide non lier au tir de satomisation ne devrais pas en faire partie. C'est un points faible qui discrédite le traité)

Au vue des avantages des produits et sous produits lié à la technologie de satomisation, et de l'utilité des dits produits et de leur développement, les membres signataires s'engagent à assister toute nation désirant développer ladite technologie à des fins de recherche et de développement pacifique, afin d'éviter toute utilisation du satomisateur contre des mondes habités. (je cherche l'utilité réel de cette phrase sinon le texte en général est pas mal)