Traité de Limitation de l'usage du Satomisateur

Les Nations qui concluent le présent Traité, ci-après dénommées les "Parties au Traité",

Au vue de la puissance destructrice de la technologie dite de "satomisation", (procédé à la fin duquel de l'énergie pure peut être transposée en matière solide) et des conséquences de son utilisation à mauvais escient, les présentes parties chercheront des solutions à la limitation d'utilisation de ladite technologie.

Aussi les Signataires dudit traité s'engageront à lutter contre l'utilisation du satomisateur contre une quelconque colonie. Participant à la recherche, dans un but pacifique, lié au développement avant tout de ladite technologie ci-haut citée; aidant les Nations en possession de ladite technologie dans la recherche et le développement de cette même technologie.


Au vue des avantages des produits et sous produits lié à la technologie de satomisation, et de l'utilité desdits produits et de leur développement, les membres signataires s'engagent à assister toute nation désirant développer ladite technologie à des fins de recherche et de développement pacifique, afin d'éviter toute utilisation du satomisateur contre des mondes habités. Aussi le devoir de sensibilisation est il primordial.


Sont convenu de ce qui suit:

Article I:

1.Les Parties au Traité s'engagent à n'utiliser le système de satomisation contre un monde peuplé dans aucune circonstance que ce soit, excepté cas particuliers expliqués ci-après.

2.Les Parties au Traité s'engage par la même à poursuivre toute personne usant de la technologie de satomisation contre des mondes habités et ce, que la Nation victime soit signataire ou non du présent Traité.

3.Les Parties au Traité s'engagent par ce présent Traité à user de tous les moyens possibles, comprenant le désarmement complet par la force, sur toute nation usant de ladite technologie afin de détruire des colonies habitées.

4.Les Partie au Traité s'engagent par ce même Traité à n'utiliser la satomisation contre un monde habité que suite à la mise en œuvre de tous les moyens possibles, si tout recours a échoué et le cas échéant uniquement suite à une décision comptant pour les deux tiers des Parties au Traité ainsi que la totalité des Conseillers (ci-dessous décrit) liés au présent Traité.

Article II:

1.Les Nations ayant participées à la rédaction du présent Traité seront considérées comme membres du CDTL (Conseil de Délibération sur le Traité de Limitation) et appelé Conseillers. Un vote unanime du CDTL pourra voir la nomination d'une autre Nation parmi les membres. L'unanimité moins une voix sera requise pour l'exclusion d'un Conseiller.
Membres actuels :

* Le Seigneur Baley de la Citadelle
* Le Commandant La Fouine, des LCT
* L'UCQM de l'Empire de la Connaissance
* Le Seigneur Nickitchi de l'IRCB



2.Tout Seigneur, Dirigeant, Représentant, Guilde, Organisation peut signer le présent Traité, s'engageant ainsi à le respecter. La ratification devra toutefois passer par une demande préalable au Conseil de Délibération sur le Traité de Limitation, et par un vote favorable de cette assemblée(majorité des deux tiers).



Article III:

Toute les Parties au Traité peuvent proposer un amendement au présent traité, ce dernier devra être exposée à toutes les Partie au Traité. Les conseillers devront se prononcer à l'unanimité pour l'amendement, de même que les trois quarts des autres Parties au Traité devront répondre favorablement audit amendement pour que ce dernier soit accepté et inclus dans le présent traité.

Article IV:

1.Les Parties au Traité peuvent, et ce à tout moment, demander à quitter le présent traité si ladite Parties au Traité considère le présent traité comme source d'un danger réel pour sa nation.

2.Les Parties au Traité voulant y renoncer devront donner un préavis de sept jours aux autres Parties au Traité.

3.Les Parties au Traité ayant renoncé au présent traité pourront y revenir en suivant la même démarche que les nouveaux candidats.



En foi de quoi les sous-signés, habilité à le faire signent le traité au nom de sa nation propre.

Fait à la Citadelle en l'an 14 067,

• Seigneur Capitaine Commandant des Enfants de GU Baley
  Nom de la nation signataire : Kurare
  
  
• アジホリ　キミノク
  Ajihori kiminoku
  Nom de la nation signataire : 承認の学識訂正 (empire du saint savoir)
  
  
• Elma, épouse du Seigneur La Fouine
  Nom de la nation signataire : Haute Vassalité de Klendattu